Déposée le 9 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUZZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE Pagel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUZZI domicilié(e) RN 102 - 07660 - LANARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 990 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PUZZI, M. Roux Julien domicilié(e) RN 102 - 07660 - LANARCE - France.
La marque LE Pagel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE Pagel arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.
PUZZI a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs ARDECHE
SAS PUZZI, SAS - RN 102 - 07660 - LANARCE - France - SIREN 347990970
SAS PUZZI, M. Roux Julien - RN 102 - 07660 - LANARCE - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399730 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2018 n°2697543 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-05
Viande, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces, glace à rafraîchir. Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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